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Poteries d'Alsace - Soufflenheim/Betschdorf
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IG 20-004
Poteries d'Alsace - Soufflenheim/Betschdorf
Homologuée
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Description
Documents
(Cahiers des charges, BOPI...)
7
Cahiers des charges
Cahier des charges homologué
le 11/03/2022
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Cahier des charges soumis à enquête publique
le 10/09/2021
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BOPI
Avis d`ouverture d`enquête publique
BOPI 21-04
du 29/01/2021
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BOPI 21-36
du 10/09/2021
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Décision d`homologation
BOPI 22/10
du 11/03/2022
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Synthèses d'enquêtes publiques
Synthèse
du 28/05/2021
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Synthèse
du 10/01/2022
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