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Dentelle de Calais-Caudry
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IG 23-001
Dentelle de Calais-Caudry
Homologuée
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Description
Documents
(Cahiers des charges, BOPI...)
5
Cahiers des charges
Cahier des charges homologué
le 26/01/2024
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Cahier des charges soumis à enquête publique
le 23/06/2023
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BOPI
Avis d`ouverture d`enquête publique
BOPI 23-25
du 23/06/2023
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Décision d`homologation
BOPI 24/04
du 26/01/2024
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Synthèses d'enquêtes publiques
Synthèse
du 11/10/2023
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