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Pierre de Fontbelle
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IG 24-005
Pierre de Fontbelle
Homologuée
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Description
Documents
(Cahiers des charges, BOPI...)
4
Cahiers des charges
Cahier des charges homologué
en vigueur
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BOPI
Avis d`ouverture d`enquête publique
BOPI 2024-40
du 04/10/2024
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Décision d`homologation
BOPI 2025/09
du 28/02/2025
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Synthèses d'enquêtes publiques
Synthèse
du 27/01/2025
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